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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
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ASPAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASPAL
L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3514100
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2027
ASPAL de L\'AIR LIQUIDEPOUR L\'ETUDE ET L\'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

Présentation de la marque ASPAL

Déposée le 17 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 096 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, M. Losser Julien domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS cedex 07 - France.

La marque ASPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 11 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPAL arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

L'AIR LIQUIDEPOUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : WIZARD , CRYOSOFT , PROTAL , YANGO , FLAMAL , Powerfin , ALITE , TECHNIGAZ , FABGENIUS , COOLBASE


L'AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE, Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay - 75007 - PARIS - France - SIREN 552096281


L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude, M. Losser Julien - 75 Quai d'Orsay - 75321 - PARIS cedex 07 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654108 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07

Produits chimiques, gaz et mélanges de gaz pour la recherche, la science et l'industrie, notamment pour le traitement de l'eau et des déchets consécutifs à ce traitement, à l'exception des produits constitués en tout ou partie de sel.

Appareils et instruments scientifiques, de mesure et de contrôle pour la fourniture et la distribution de gaz et mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeux ; dispositif de transfert d'oxygène pour le traitement de l'eau et des effluents.

Installations de production, distribution et d'épuration de produits chimiques, notamment générateurs de gaz et mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeux, à l'exception d'installations pour des produits chimiques constitués en tout ou partie de sel.

Services de traitement des eaux et des déchets consécutifs à ce traitement, à l'exception de services de traitement mettant en oeuvre des produits constitués en tout ou partie de sel.

Services d'ingénierie et consultation pour la mise en œuvre des gaz et mélanges de gaz dans le domaine du traitement de l'eau. Recherche, conseil, expertises techniques et spécialisées, conception de procédés industriels et de prestations d'ingénieur pour le compte de tiers. Services d'analyses chimiques. Modélisation et dimensionnement de stations d'épuration et des flux d'écoulement dans les bassins d'eau.